Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAVIS
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE (I.N.R.E.T.S.) Etablissement Public à caractère scientifique et technologique
SCETAUROUTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1740935
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2009

Présentation de la marque DAVIS

Déposée le 29 décembre 1989 par INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE (I.N.R.E.T.S.) Etablissement Public à caractère scientifique et technologique et la Société Anonyme (SA) SCETAUROUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE (I.N.R.E.T.S.) Etablissement Public à caractère scientifique et technologique, domicilié(e) 2, Avenue du Général Malleret-Joinville, 94110 ARCUEIL, FRANCE (dossier no 2158110) - France et la Société Anonyme (SA) SCETAUROUTE domicilié(e) 41 bis, rue Bosquet, 75007 PARIS, FRANCE (dossier no 2158110) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) (dossier no 2158110) - France.

La marque DAVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAVIS est expirée depuis le 29 décembre 2009.

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE (I.N.R.E.T.S.) Etablissement Public à caractère scientifique et technologique a également déposé les autres marques suivantes : ERGOPTIM , Pro-SiVIC


INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE (I.N.R.E.T.S.) Etablissement Public à caractère scientifique et technologique - 2, Avenue du Général Malleret-Joinville, 94110 ARCUEIL, FRANCE (dossier no 2158110) - France

SCETAUROUTE Société Anonyme - 41 bis, rue Bosquet, 75007 PARIS, FRANCE (dossier no 2158110) - France


ABRITT - (dossier no 2158110) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1999 n°2158110 - Publication au BOPI 1999-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 18 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420659 - Publication au BOPI 2005-10-18

Appareils permettant l'étude et le contrôle de la circulation des véhicules en toute zone, notamment en zone urbaine, appareils pour la régulation de cette circulation. Programmes d'ordinateur concernant notamment les modèles d'affectation statistique de la circulation des véhicules en toute zone, notamment en zone urbaine, permettant d'estimer l'utilisation des tronÇons de voirie, et les projets à divers horizons en fonction des données d'exploitation du réseau, programmes d'ordinateur pour l'étude et la conception des plans de circulation des véhicules en toute zone, notamment urbaine, programmes d'ordinateur pour la régulation de cette circulation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.